C-24.2, r. 9.001 - Règlement sur le contrôle des émissions sonores produites par le système d’échappement des motocyclettes et des cyclomoteurs

Article 6 Versions de la disposition

2019-07-03

6. Pour l’application des paragraphes 4 et 5 de l’article 4, la valeur de la vitesse de rotation du moteur à atteindre est déterminée de la façon suivante:

1°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission disposant d’un point mort est, selon la cylindrée:

Valeurs exprimées en révolutions par minute (RPM) selon le nombre de cylindres du moteur
1, 2 ou 6 cylindres	2 500 (± 250)
3 ou 4 cylindres	5 000 (± 250)

2°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission automatique ne disposant pas d’un point mort et d’un cyclomoteur est, selon la catégorie de véhicules routiers:

Valeurs exprimées en révolutions par minute (RPM) selon la catégorie de véhicules routiers
motocyclette	4 000 (± 250)
cyclomoteur	5 000 (± 250)

D. 588-2019, a. 6.

Non en vigueur

En vig.: 2019-07-03

6. Pour l’application des paragraphes 4 et 5 de l’article 4, la valeur de la vitesse de rotation du moteur à atteindre est déterminée de la façon suivante:

1°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission disposant d’un point mort est, selon la cylindrée:

Valeurs exprimées en révolutions par minute (RPM) selon le nombre de cylindres du moteur
1, 2 ou 6 cylindres	2 500 (± 250)
3 ou 4 cylindres	5 000 (± 250)

2°  la vitesse de rotation du moteur d’une motocyclette munie d’une transmission automatique ne disposant pas d’un point mort et d’un cyclomoteur est, selon la catégorie de véhicules routiers:

Valeurs exprimées en révolutions par minute (RPM) selon la catégorie de véhicules routiers
motocyclette	4 000 (± 250)
cyclomoteur	5 000 (± 250)

D. 588-2019, a. 6.